| Avis
concernant l'utilisation du contenu de TooParis.com
En accédant aux pages Web de TooParis.com,
vous acceptez dans leur intégralité
les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez
pas dans leur intégralité les conditions
d'utilisation suivantes, vous êtes priés
de noter que vous n'êtes pas autorisé
à accéder aux pages Web de TooParis.com.
Le contenu des pages Web de LemonSound.com est protégé
par les lois en vigueur sur la propriété
intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément
concédés sont réservés
par TooParis.com. Il est interdit de reproduire, représenter,
transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout
ou partie de ces éléments, sous quelque
forme que ce soit, sans l'accord préalable
et écrit de TooParis.com, sous réserve
de l'autorisation suivante.
TooParis.com vous autorise à visualiser, à
parcourir et à consulter les pages Web de TooParis.com
sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur,
et à imprimer des extraits de ces pages seulement
dans un but d'utilisation privée et personnelle
excluant toute redistribution non autorisée
par écrit par TooParis.com. Certains documents
dans nos pages Web peuvent être soumis à
des conditions particulières d'utilisation
supplémentaires, qui seront indiquées
dans ces documents.
TooParis.com vous fournit la présentation et
le contenu de ses pages Web pour votre commodité.
La présentation et le contenu des pages Web
de TooParis.com vous sont fournis "tels quels"
et "en l'état". TooParis.com n'accorde
aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude
de ces pages Web.
TooParis.com se réserve le droit de modifier
à tout moment les présentes conditions
d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à
tout moment l'accès à ces pages. TooParis.com
n'accorde aucune garantie, expresse ou implicite (y
compris mais non de façon limitative, les garanties
implicites de propriété ou d'absence
de contrefaçon, de qualité marchande
ou d'adéquation a un usage particulier) pour
l'accessibilité, la précision, la fiabilité,
la mise a jour ou le contenu de ces pages. TooParis.com
ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable,
de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais
non de façon limitative, des dommages directs,
indirects, accessoires ou incidents, des pertes de
bénéfices ou de l'interruption d'activité,
résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité
d'utilisation de ce service, même si TooParis.com
a été avise de la possibilité
de tels dommages. L'exclusion ou la limitation de
la responsabilité pour les dommages indirects
ou incidents n'est pas valable au regard des règles
légales ou réglementaires en vigueur
dans certains pays et la présente exclusion
peut ne pas s'appliquer à votre égard.
Si tel est le cas, le responsabilité de TooParis.com
est limitée selon la portée maximale
autorisée par la loi applicable.
Pour votre commodité, TooParis.com peut insérer
dans ses pages Web des liens vers d'autres sites Internet
qui sont la propriété de tiers ou qui
sont gérés par des tiers. En vous connectant
à de tels sites tiers, vous devez examiner
soigneusement et accepter les règles d'utilisation
de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez
également que TooParis.com n'a aucun contrôle
sur le contenu de ces sites tiers et n'est en aucun
cas responsable du contenu créé ou publié
par ces tiers. Par ailleurs, l'insertion dans les
pages Web de TooParis.com d'un lien vers un site tiers
n'implique pas l'approbation par TooParis.com de ce
site tiers, des produits ou des services qui y sont
mentionnés ou offerts.
En soumettant les éléments que vous
avez créés ou publiés à
l'un de nos serveurs, par exemple par courrier électronique
ou par les pages Web, vous acceptez les conditions
suivantes :
a)
vous garantissez que ces éléments ne
sont ni illégaux ni impropres à la publication
;
b) vous vous efforcez dans la mesure du possible de
détecter et d'éliminer tout virus ou
tout autre élément contagieux ou destructeur
avant de nous soumettre tout élément
;
c) vous êtes propriétaire des éléments
ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous
les fournir et vous garantissez que TooParis.com peut
les publier gratuitement et/ou les incorporer dans
ses conceptions ou ses produits sans que la responsabilité
de TooParis.com puisse être engagée ;
d) vous acceptez de ne pas intenter d'action à
notre encontre pour les éléments que
vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente
une action à notre encontre pour les éléments
que vous nous soumettez.
TooParis.com ne contrôle pas et ne peut contrôler
les éléments fournis par les utilisateurs
de ses pages Web et ne peut en aucun cas être
tenu responsable de ces éléments.
Votre accès aux pages Web de TooParis.com ne
vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage
des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation
préalable et écrite de TooParis.com
ou du tiers propriétaire.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition
(art.26 de la loi), d'accès (art.34 à
38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi)
des données vous concernant. Vous pouvez exiger
que soient rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour ou effacées
les informations vous concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées
ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication
ou la conservation est interdite. Pour cela il vous
suffit de prendre contact avec le Webmaster : webmaster@tooparis.com
|